La révision en profondeur des normes instruments financiers est en marche. Lors de sa réunion du mois de mai, l’IASB a précisé le calendrier de ses travaux sur trois thèmes qui font toujours l’objet d’intenses débats.

Les bases d’évaluation des instruments financiers et leur domaine d’application
La cause est entendue depuis mars dernier : un modèle mixte restera en vigueur. Mais quelles seront les places respectives de la juste valeur et du coût amorti ? Sur quels critères définir les catégories comptables auxquelles ces bases d’évaluation seraient attachées : l’intention de gestion à l’origine de la transaction, l’instrument utilisé, une combinaison des deux ?
Le projet de norme serait diffusé en juillet prochain et la norme devrait paraître à temps pour pouvoir être appliquée dans les états financiers 2009.

Les dépréciations d’actifs financiers

Quel modèle et quelle méthodologie retenir pour rendre compte du risque de crédit lié aux prêts et aux crédits [1] ? Le modèle actuel de « pertes encourues » impose d’identifier un fait générateur pour provisionner ; rien n’empêche que l’événement de crédit se situe très en amont de la défaillance de l’emprunteur  mais il doit exister. Le modèle concurrent, le modèle de « pertes attendues », ne subordonne pas le provisionnement à l’existence d’un fait générateur. Lequel donne au lecteur des états financiers l’information pertinente et fiable dont il a besoin ?
Sur ce sujet, le projet de norme serait diffusé en octobre 2009.

La comptabilité de couverture

La remise à plat des dispositions relatives à la comptabilité de couverture est elle aussi inscrite au plan de travail. L’IASB prévoit de diffuser en fin d’année le projet de norme correspondant.

Trois dossiers d’importance, à suivre de près !

 

 

Nicole Rueff

 

[1] Il s’agit en fait plus largement des actifs financiers au coût amorti.