Le chiffre d’affaires en IFRS, tout simplement
Lorsqu’un acteur de la grande distribution promet à tout acheteur d’un téléviseur le remboursement intégral de sa dépense si l’équipe de France remporte la coupe du monde de football, comment doit-il – à votre avis – comptabiliser les ventes effectuées dans la période couverte par la promotion ?
1. Il enregistre un produit correspondant aux ventes et fait mention d’un passif éventuel en note annexe
2. Il enregistre un produit correspondant aux ventes et, après étude des performances des Bleus depuis 1998, constitue une provision statistique pour les remboursements probables
3. Il enregistre un produit correspondant aux ventes et, après étude de la cote des Bleus sur les sites de paris sportifs, constitue une provision pour les remboursements probables
4. Il enregistre un produit correspondant aux ventes et constitue une provision de même montant
5. Il diffère la constatation du produit jusqu’au moment où l’incertitude est levée
Arrêtons-là jeux et paris. Premier poste du compte de résultat, le chiffre d’affaires est un indicateur clé du pilotage de l’entreprise et de sa communication financière. En IFRS, c’est aussi un thème qui se trouve dans le trio de tête des questions d’interprétation soumises à l’IFRIC et qui donne lieu à 20 % des interprétations actuellement en vigueur. Dans les 88 décisions publiées par le CESR entre 2007 et 2009, la comptabilisation du chiffre d’affaires est là aussi en bonne place.
Les deux normes comptables internationales qui traitent du sujet (IAS 18 et IAS 11) ne sont pas contestées dans leur capacité à donner une mesure pertinente de l’activité. Qui pourrait nier que la valeur informationnelle d’un compte de résultat où les contrats à long terme sont comptabilisés à l’avancement soit bien supérieure à celle de comptes où ces contrats sont comptabilisés à l’achèvement ? N’est-il pas profondément logique que les différents éléments d’une offre groupée (la vente de téléphone portable avec un abonnement en est une) soient comptabilisés au rythme où l’entreprise fournit les différents biens et rend les différents services promis ?
Reste que les exemples foisonnent lorsqu’il s’agit de montrer que l’application des principes soulève de multiples questions pratiques pour les équipes finance – gestion en entreprise. S’il n’en faut qu’un, pensons à celui de l’éditeur de logiciel qui, dans une transaction des plus classiques, vend une licence aux termes d’un contrat prévoyant aussi un engagement de maintenance du produit sur 12 mois, dont 3 mois gratuits, et un droit à mise à jour du logiciel. Plus généralement, chacun connaît les tendances lourdes de la vie des affaires d’aujourd’hui, dont la complexification des modèles économiques, le développement des offres groupées et celui des partenariats de toutes sortes. Tout ceci conduit à ce que bien faire le lien entre l’activité, d’une part, et sa transcription dans les états financiers ou les tableaux de bord de l’entreprise, d’autre part, devienne plus compliqué que par le passé.
Il faut alors avoir développé des méthodologies d’analyse des transactions, les mettre en place, les faire comprendre et partager. C’est à cela que s’attache Pratique du chiffre d’affaires en IFRS , l’ouvrage collectif conçu au sein du groupe comptable de la DFCG, avec une triple ambition :
- donner aux directeurs financiers des clefs pour organiser au mieux la reconnaissance du revenu au sein de l’entreprise,
- aider les acteurs du développement des activités opérationnelles à bien anticiper les impacts des dispositions contractuelles dès le stade de la proposition commerciale
- et, les auteurs l’espèrent, réconcilier autour du même tableau de bord les équipes de la finance et les équipes opérationnelles.
Pratique du chiffre d’affaires en IFRS ou la « bible » opérationnelle de la reconnaissance du revenu ?